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Voici le résumé explicatif de la licence Creative Commons "Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 4.0 Générique (CC BY-NC 4.0)". La version originale est disponible ici. Pour lire la version intégrale du contrat du Code Juridique, aller ici (texte en anglais).

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 4.0[]

Vous êtes autorisé à :[]

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel

L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :[]

  • Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.

No additional restrictions — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuv

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